La répartition des matières sur les diverses années d'études, le nombre d'heures à assigner à chaque branche ainsi que les programmes détaillés pour chaque cours, sont à établir d'après le plan d'études officiel figurant dans la circulaire de mai 1989.

L'éducation sexuelle s'intègre dans le cours général. Elle se fait en étroite collaboration avec les parents. Les brochures proposées par la commission scolaire seront mises à la disposition des élèves.

Le nombre de leçons de doctrine chrétienne est fixé à deux par semaine dans l'enseignement primaire et spécial. Les cours d’instruction religieuse peuvent être remplacés par un cours d'éducation sociale et morale dans toutes les classes de la 1ère à la 6e années d'études. Pour des raisons d'organisation les inscriptions à ces cours se feront en début d'année scolaire. Un changement en cours d'année n'est pas possible.